Par Michel Filiatrault : Pour tout véhicule automobile, camion et autres en provenance d’un pays étranger (Canada ou autres) s’il n’a pas été fabriqué aux Etats-Unis, cela nécessite pour le faire dédouaner une lettre de conformité du pays où la voiture provient. Plus encore, il faudra contacter directement le constructeur automobile ou son représentant américain. Vous devrez fournir le numéro d’identification du véhicule (VIN) et d’autres informations afin qu’ils puissent confirmer que celui-ci répond aux normes américaines en matière de sécurité et d’émissions. Cette lettre atteste de la conformité du véhicule auprès des douanes et des autorités de transport. Mais attention ! L’identification par chiffre ou lettre déterminera de la complexité du travail. Exemple : Si votre numéro de série commence par le chiffre 1 ou 4 ou 5….Simple comme bonjour ! Pas besoin de payer de tarif. Toutefois s’il commence par une lettre, tel que « K » pour Corée, « W » pour Allemagne, « S » Angleterre, « Y » Italie, etc. attendez-vous à payer des tarifs pour les services de base en plus de la lettre de conformité du manufacturier qui risque de ne pas être gratuite elle aussi. Maintenant, pour ceux et celles qui voudraient s’aventurer à faire la demande par eux-mêmes, voici ce que vous devez faire. De prime abord : Contactez le service à la clientèle ou le bureau régional du fabricant de la marque du véhicule. Pour les véhicules importés, l’EPA [ Environmental Protection Agency] n’accepte souvent que les informations de conformité fournies par le représentant américain ou canadien du fabricant. Pour savoir ce qu’est l’EPA ? Ce service utilise des tests standardisés pour déterminer ces cotes pour les voitures, camions et véhicules électriques (VE) neufs vendus aux États-Unis.
Or si vous devez prendre contact avec le fabricant, ayez en main l’année de fabrication et d’autres détails spécifiques concernant votre véhicule, car ce dernier risque fortement de vous les demander. Volvo, par exemple, met à votre disposition un portail en ligne permettant de soumettre les informations relatives au véhicule et de payer les frais nécessaires pour obtenir une lettre de conformité qui peut coûter autour de $1000.00 USD. Ha ! Ces Suédois ! Une fois que le constructeur aura assuré l’authenticité des prescriptions légales de conformité de votre véhicule, il la préparera et vous fournira la lettre. En conclusion, ce document servira de preuve de conformité aux autorités douanières. Sachez que les lettres de conformité peuvent prendre plusieurs jours, voire plusieurs semaines, à préparer. Or il est important de faire la demande bien avant la date prévue pour votre importation. Les véhicules fabriqués à l’étranger et non destinés au marché américain peuvent ne pas répondre aux normes américaines, ce qui rend la conformité plus complexe à titre d’exemple : l’importation d’un Citroën 2 chevaux ou une voiture de collection européenne. Et lorsque toutes les étapes seront complétées et acceptées, une étiquette devra être apposée sur la porte du côté du conducteur certifiant que le véhicule est conforme à toutes les normes fédérales applicables en matière de sécurité automobile. ! Et comme toujours nos informations sont gratuites, offrant un service complet en français. Alors, contactez-nous au besoin.
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